Charte d'usage acceptable

Les messages de tous les clients de Spore sont remis par un ensemble partagé de serveurs d'envoi, sous des adresses IP et des domaines d'infrastructure communs. La réputation de ces serveurs auprès des fournisseurs de messagerie est donc une ressource collective.

Concrètement : un seul client qui envoie des messages non sollicités dégrade la remise des messages de tous les autres, y compris ceux qui respectent scrupuleusement les règles. Un signalement massif ou une inscription sur une liste de blocage peut affecter la délivrabilité du service entier pendant plusieurs semaines, et n'est pas réversible sur simple demande.

Les interdictions et les mesures décrites ci-dessous ont pour seul objet de protéger cette ressource partagée, les destinataires, et la conformité légale du service. Les mesures prises sont proportionnées à l'atteinte constatée ou imminente.

Spore est un service d'e-mail transactionnel. Un message transactionnel est déclenché par une action du destinataire ou par une relation contractuelle existante avec lui : confirmation de compte, réinitialisation de mot de passe, reçu, facture, notification de commande, alerte de sécurité, message de service.

Le service n'est ni conçu ni proposé pour les campagnes marketing de masse, les newsletters promotionnelles, la prospection commerciale à froid ou tout envoi en volume à une audience qui ne l'attend pas. Ces usages sont hors périmètre et constituent un manquement à la présente charte, même lorsque les destinataires figurent dans une base par ailleurs licite.

Ce périmètre découle d'un choix de conception : Spore ne mesure pas les ouvertures ni les clics et ne dispose d'aucun outil de campagne. Un usage marketing y est à la fois inadapté et nuisible à la réputation d'envoi partagée.

Il est interdit d'utiliser Spore, directement ou indirectement, pour :

• Le spam — l'envoi de messages non sollicités, en masse ou non, à des destinataires qui ne l'ont pas demandé et avec lesquels vous n'entretenez aucune relation justifiant le contact.
• L'usage de listes achetées, louées, échangées, collectées automatiquement ou extraites de sites web (scraping), quelle qu'en soit la source, y compris les listes présentées comme « opt-in » par un tiers.
• Le hameçonnage (phishing) et toute tentative d'obtenir frauduleusement des identifiants, des coordonnées bancaires ou des données personnelles.
• L'usurpation d'identité et la falsification d'origine — envoyer au nom d'une personne, d'une marque, d'une administration ou d'un domaine dont vous n'avez pas la maîtrise, falsifier un en-tête, une adresse d'expéditeur ou une adresse de réponse.
• La diffusion de logiciels malveillants — virus, rançongiciels, pièces jointes ou liens conduisant à un code malveillant, à une page de collecte frauduleuse ou à une ressource compromise.
• La diffusion de contenus illicites — contenus contrefaisants, incitant à la haine, à la violence ou au terrorisme, pédopornographiques, diffamatoires, ou dont la diffusion est interdite par la loi applicable.
• Le harcèlement — envois répétés à un destinataire ayant manifesté son refus, menaces, intimidation.
• La fraude — escroqueries, fausses factures, fausses offres, systèmes pyramidaux, manipulations de marché.
• Le contournement des mécanismes du service — tests de charge non autorisés, tentatives d'accès à des données d'autres clients, exploitation de vulnérabilités, contournement des quotas ou des limitations de débit.

Certaines activités présentent un profil d'envoi structurellement incompatible avec une réputation d'envoi transactionnelle partagée : volumes adressés à des audiences peu qualifiées, taux de plainte durablement élevés, surveillance renforcée de la part des fournisseurs de messagerie. Les exclusions ci-dessous sont un choix de périmètre commercial et ne préjugent en rien du caractère licite de ces activités, dont plusieurs sont parfaitement légales et réglementées.

L'exclusion vise l'activité que les messages servent, et non la forme juridique ou le secteur déclaré du client. Une officine de pharmacie qui adresse à ses propres salariés une réinitialisation de mot de passe n'est pas concernée ; la même officine qui adresse à des prospects des messages relatifs à ses produits l'est.

3.1. Secteurs exclus du service. Le service n'est pas proposé pour les envois relatifs aux activités suivantes :

• pharmacie, médicaments, compléments alimentaires et traitements présentés comme « miracles », vendus ou promus par e-mail ;
• jeux d'argent, paris, casinos en ligne, ainsi que le démarchage relatif aux placements spéculatifs et aux crypto-actifs ;
• marketing à paliers (MLM), systèmes pyramidaux et matriciels, offres d'enrichissement rapide ;
• offres agressives de crédit à la consommation et de rachat de crédits, de type payday loan ;
• contenus pour adultes, escorting et démarchage de rencontre ;
• vente d'engagement, d'abonnés, d'avis, et plus généralement tout service de manipulation des réseaux sociaux ;
• vente, location ou courtage de fichiers de contacts.

Nous pouvons refuser l'ouverture d'un compte destiné à l'un de ces usages, ou résilier un compte dont il apparaît qu'il y est consacré, dans les conditions des conditions générales. Cette décision relève de la liberté contractuelle et n'emporte aucune appréciation sur la licéité de votre activité.

3.2. Secteurs soumis à accord préalable. Les activités suivantes sont légitimes mais sensibles du point de vue de la réputation d'envoi, et font l'objet d'un échange préalable avant tout volume significatif :

• services financiers réglementés et assurance ;
• santé et bien-être ;
• communication politique et électorale ;
• collecte de fonds et appel à la générosité du public.

Dans ces domaines, nous pouvons vous demander de justifier de vos modalités de recueil du consentement et de la provenance de vos adresses avant d'autoriser une montée en volume, dans les conditions de l'article 4.

Vous devez disposer, pour chaque destinataire auquel vous adressez un message, d'une base légitime pour le contacter : exécution d'un contrat ou d'une demande émanant de la personne, obligation légale, ou consentement libre, spécifique, éclairé et univoque lorsque celui-ci est requis.

Vous devez être en mesure d'en justifier à notre première demande, notamment en cas de signalement : origine de l'adresse, date et modalités du recueil, contenu de l'information délivrée à la personne.

L'absence d'objection d'un destinataire ne vaut pas consentement. Une adresse générique ou publiquement accessible ne constitue pas davantage une autorisation de contact.

Spore alimente automatiquement une liste de suppression par compte : toute adresse ayant produit un rebond définitif (hard bounce), une plainte pour spam ou une demande de désinscription y est inscrite. Les envois vers ces adresses sont bloqués.

Il est interdit :

• de contourner une liste de suppression, par quelque moyen que ce soit — variantes d'écriture d'une adresse, alias, réimportation, usage d'un autre compte, d'un autre domaine ou d'un autre service ;
• de retirer une adresse d'une liste de suppression sans une nouvelle manifestation de volonté du destinataire lui-même ;
• d'ignorer une demande de désinscription ou d'opposition reçue par un autre canal.

Les demandes de désinscription et d'opposition doivent être honorées sans délai. Les listes de suppression protègent à la fois les destinataires et la réputation d'envoi partagée : leur contournement est considéré comme un manquement grave.

Des taux de rebond ou de plainte élevés sont le signal le plus surveillé par les fournisseurs de messagerie, et le plus rapide déclencheur d'une dégradation de réputation.

6.1. Taux de rebond définitif. Spore enregistre chaque rebond définitif (hard bounce) et bloque les envois ultérieurs vers l'adresse concernée. Le taux de rebond définitif est mesuré par compte et par domaine d'envoi, sur une période glissante. Le seuil applicable est de 5 % des messages envoyés sur cette période.

Le calcul glissant évite qu'un incident ponctuel sur un faible volume ne déclenche une mesure. Par ailleurs, sur de très faibles volumes, un taux n'a pas de signification statistique : un volume minimal d'envois est donc requis sur la période avant que le seuil ne soit opposable. [À COMPLÉTER : volume minimal et fenêtre de calcul]

Lorsque ce seuil est dépassé, nous pouvons, selon la gravité et de manière graduée :

• vous alerter et vous demander de corriger vos pratiques ;
• appliquer une limitation de débit sur le compte ou sur le domaine concerné ;
• suspendre les envois depuis le domaine concerné, puis depuis le compte, si la dégradation persiste.

6.2. Plaintes pour spam. Un taux de plainte excessif constitue un manquement grave à la présente charte.

En l'état, Spore n'exploite pas de boucles de retour (feedback loops) auprès des principaux fournisseurs de messagerie et ne mesure donc pas de taux de plainte interne. Aucun seuil chiffré de plainte n'est applicable aujourd'hui. Nous agissons sur la base de signaux externes :

• une notification émanant d'un fournisseur de messagerie ;
• une inscription du service ou d'un domaine d'envoi sur une liste de blocage ;
• un signalement reçu à abuse@sporee.fr.

Les mesures prises sur ce fondement suivent la même gradation qu'au 6.1 et les garanties de l'article 8.

Des seuils de plainte chiffrés s'appliqueront lorsque les boucles de retour seront en place. Ils vous seront communiqués au préalable, dans les conditions de préavis prévues à l'article 11 pour les modifications de la présente charte.

La création de plusieurs comptes destinée à contourner les limites de l'offre gratuite, un quota, une limitation de débit ou une mesure de suspension est interdite. Les comptes concernés peuvent être suspendus ou résiliés sans préavis ni remboursement.

Nous pouvons suspendre immédiatement et sans préavis tout ou partie des envois d'un compte, d'un domaine ou d'une clé d'API lorsque cela est nécessaire pour prévenir ou faire cesser une atteinte à l'un des intérêts suivants :

• la réputation d'envoi partagée et, par conséquent, la délivrabilité des messages des autres clients ;
• la sécurité, l'intégrité ou la disponibilité du service et de son infrastructure ;
• la conformité légale du service, notamment en présence d'un contenu manifestement illicite ou d'une injonction d'une autorité compétente.

L'absence de préavis se justifie par le caractère immédiat et largement irréversible du dommage : une campagne non sollicitée en cours produit ses effets sur la réputation en quelques minutes, et une inscription sur une liste de blocage subsiste bien après l'arrêt des envois.

La mesure prise est proportionnée à l'atteinte : nous privilégions la limitation de débit, puis la suspension du seul domaine ou de la seule clé concernée, avant la suspension du compte.

Toute suspension vous est notifiée par e-mail, avec l'indication de son motif et des éléments constatés, dans les meilleurs délais et au plus tard lorsque cela ne compromet plus l'efficacité de la mesure. Vous pouvez présenter vos observations et demander le rétablissement du service à abuse@sporee.fr. Nous examinons votre réponse et rétablissons l'accès dès lors que l'atteinte a cessé et que les mesures correctives nécessaires ont été prises.

En cas de manquement grave ou répété, l'accès peut être résilié dans les conditions des conditions générales.

Tout destinataire, fournisseur de messagerie, ayant droit ou tiers peut signaler un abus à abuse@sporee.fr. Un signalement utile comprend, dans la mesure du possible : l'adresse d'expéditeur, la date et l'heure de réception, les en-têtes complets du message et la description du grief.

Nous nous engageons à examiner tout signalement et à agir promptement à l'égard d'un contenu manifestement illicite qui nous est notifié, en retirant l'accès au service pour ce contenu ou en suspendant les envois concernés. L'auteur du signalement est informé de la suite donnée. Le client concerné est informé de la mesure prise et de son motif, et peut présenter ses observations dans les conditions de l'article 8.

Un signalement manifestement infondé ou abusif ne donne pas lieu à mesure.

Nous pouvons conserver, le temps nécessaire au traitement d'un signalement ou d'un litige, les éléments techniques permettant d'établir les faits, et les communiquer à une autorité compétente qui en fait la demande dans les formes légales.

La présente charte peut évoluer, notamment pour tenir compte des exigences des fournisseurs de messagerie. Toute modification substantielle vous est notifiée par e-mail au moins trente jours avant son entrée en vigueur, dans les conditions prévues par les conditions générales. Les mesures nécessaires pour faire cesser un abus en cours s'appliquent quant à elles immédiatement.

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